Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

arc-energie michel larroche – analyse et réinformation cellulaire / START – support technique d'analyse et de réinformation thérapeutique / TIA – testeur interactif d'analyse / CSP – correcteur semi-permanent / EQ'ART
Michel LARROCHE Centre Aquitaine-Médoc
Claudéa VOSSBECK-L'HOEST Centre Aquitaine-Médoc

Numéro de dépôt :
3407654
Date de dépôt :
30/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
arc-energie michel larroche – analyse et réinformation cellulaire / START – support technique d\'analyse et de réinformation thérapeutique / TIA – testeur interactif d\'analyse / CSP – correcteur semi-permanent / EQ\'ART de Michel LARROCHE Centre Aquitaine-Médoc

Présentation de la marque arc-energie michel larroche – analyse et réinformation cellulaire / START – support technique d'analyse et de réinformation thérapeutique / TIA – testeur interactif d'analyse / CSP – correcteur semi-permanent / EQ'ART

Déposée le 30 janvier 2006 par Michel LARROCHE Centre Aquitaine-Médoc et Claudéa VOSSBECK-L'HOEST Centre Aquitaine-Médoc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « arc-energie michel larroche – analyse et réinformation cellulaire / START – support technique d'analyse et de réinformation thérapeutique / TIA – testeur interactif d'analyse / CSP – correcteur semi-permanent / EQ'ART »

Les déposants sont Michel LARROCHE Centre Aquitaine-Médoc domicilié(e) 1, Chemin de Hernan,33340 ST YZANS DE MEDOC - 33340 - France et Claudéa VOSSBECK-L'HOEST Centre Aquitaine-Médoc domicilié(e) 1, Chemin de Hernan,33340 ST YZANS DE MEDOC - 33340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LARROCHE et/ou Claudéa VOSSBECK-L'HOEST Centre Aquitaine-Médoc domicilié(e) 1, Chemin de Hernan,33340 ST YANS DE MEDOC - 33340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Michel LARROCHE Centre Aquitaine-Médoc - 1, Chemin de Hernan,33340 ST YZANS DE MEDOC - 33340 - France

Claudéa VOSSBECK-L'HOEST Centre Aquitaine-Médoc - 1, Chemin de Hernan,33340 ST YZANS DE MEDOC - 33340 - France - SIREN 3


Michel LARROCHE et/ou Claudéa VOSSBECK-L'HOEST Centre Aquitaine-Médoc - 1, Chemin de Hernan,33340 ST YANS DE MEDOC - 33340 - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet total n°447482 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; brochures ; dessins ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à but médical ; Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.