Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIN DES PAIRS
Numéro de dépôt :
1130903
Date de dépôt :
26/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Fecamp
Présentation de la marque VIN DES PAIRS
Déposée le 26 février 1979 par Michel LAPERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Fecamp), la marque française « VIN DES PAIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIN DES PAIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VIN DES PAIRS est expirée depuis le 26 février 1989.
Michel LAPERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045