Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ETOILE DES PAIRS
Michel LAPERT

Numéro de dépôt :
1126594
Date de dépôt :
26/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Fecamp

Présentation de la marque L ETOILE DES PAIRS

Déposée le 26 février 1979 par Michel LAPERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Fecamp), la marque française « L ETOILE DES PAIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel LAPERT domicilié(e) 5 rue Gouël 76400 - FECAMP - France.

La marque L ETOILE DES PAIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque L ETOILE DES PAIRS est expirée depuis le 26 février 1989.

Michel LAPERT a également déposé les autres marques suivantes : VIN DES PAIRS , RHUM DES PAIRS


Michel LAPERT - 5 rue Gouël 76400 - FECAMP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Vins, cidres et spiritueux.