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Marques déposées par MICHEL LACHAISE
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QUARTIER DURABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTIER DURABLE
MICHEL LACHAISE, Agissant pour le compte de la société “ Quartier Durable ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3789422
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
QUARTIER DURABLE de MICHEL LACHAISE

Présentation de la marque QUARTIER DURABLE

Déposée le 10 décembre 2010 par MICHEL LACHAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTIER DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est MICHEL LACHAISE, Agissant pour le compte de la société “ Quartier Durable ” en cours de formation domicilié(e) 5 rue des loriots - 87570 - RILHAC RANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL LACHAISE domicilié(e) 5 rue des loriots - 87570 - RILHAC RANCON - France.

La marque QUARTIER DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIER DURABLE est expirée depuis le 10 décembre 2020.

MICHEL LACHAISE a également déposé les autres marques suivantes : coopérative de construction durable , O'genat , COGENAT


MICHEL LACHAISE, Agissant pour le compte de la société “ Quartier Durable ” en cours de formation - 5 rue des loriots - 87570 - RILHAC RANCON - France


MICHEL LACHAISE - 5 rue des loriots - 87570 - RILHAC RANCON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction.