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Marques déposées par michel lachaise
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coopérative de construction durable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

coopérative de construction durable
michel lachaise

Numéro de dépôt :
3823378
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
coopérative de construction durable de michel lachaise

Présentation de la marque coopérative de construction durable

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par michel lachaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « coopérative de construction durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est michel lachaise domicilié(e) 5 rue des loriots - 87570 - rilhac rancon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, michel lachaise domicilié(e) 5 rue des loriots - 87570 - rilhac rancon - France.

La marque coopérative de construction durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coopérative de construction durable est expirée depuis le 14 avril 2021.

michel lachaise a également déposé les autres marques suivantes : O'genat , COGENAT , QUARTIER DURABLE


michel lachaise - 5 rue des loriots - 87570 - rilhac rancon - France


michel lachaise - 5 rue des loriots - 87570 - rilhac rancon - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions.