Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMERTIE FLAM
Monsieur Michel LABATTU

Numéro de dépôt :
1249960
Date de dépôt :
15/09/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
15/09/1993
OMERTIE FLAM de Michel LABATTU

Présentation de la marque OMERTIE FLAM

Déposée le 15 septembre 1983 par monsieur Michel LABATTU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « OMERTIE FLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel LABATTU domicilié(e) 9, rue de l'Aiguillon, 33120 ARCACHON. - France.

La marque OMERTIE FLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMERTIE FLAM est expirée depuis le 15 septembre 1993.

Michel LABATTU a également déposé les autres marques suivantes : CATAL PLUS , AGNES


Monsieur Michel LABATTU - 9, rue de l'Aiguillon, 33120 ARCACHON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Récupérateurs Accumulateurs de chaleur.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.