Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHOUQUETTE.FR
M. michel kremer

Numéro de dépôt :
4058054
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHOUQUETTE.FR de michel kremer

Présentation de la marque CHOUQUETTE.FR

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par monsieur michel kremer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUQUETTE.FR »

Le déposant est monsieur michel kremer domicilié(e) 53 rue du colombier - 36000 - chateauroux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel kremer domicilié(e) 53 rue du colombier - 36000 - chateauroux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41

michel kremer a également déposé les autres marques suivantes : moelleux tatin , MK PATISSERIE , Chou'mania , Chou'Crok , Chounut , MK MICHEL KREMER


M. michel kremer - 53 rue du colombier - 36000 - chateauroux - France


M. michel kremer - 53 rue du colombier - 36000 - chateauroux - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669715 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.