Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
T TERRITORIAL DATING
M. Michel KORSAKOFF CDIF, Association Mme. Marie-Pierre SANDILLON
Numéro de dépôt :
4216932
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque T TERRITORIAL DATING
Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par monsieur Michel KORSAKOFF, CDIF, madame Marie-Pierre SANDILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « T TERRITORIAL DATING »
Les déposants sont monsieur Michel KORSAKOFF domicilié(e) 4 rue Masseran - 75007 - PARIS - France, CDIF, Association domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France, madame Marie-Pierre SANDILLON domicilié(e) 17 Rue Félicien DAVID - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Pierre SANDILLON domicilié(e) 17 Rue Félicien DAVID - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Michel KORSAKOFF - 4 rue Masseran - 75007 - PARIS - France
CDIF, Association - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Mme. Marie-Pierre SANDILLON - 17 Rue Félicien DAVID - 75016 - PARIS - France
Mme. Marie-Pierre SANDILLON - 17 Rue Félicien DAVID - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Inscription le 26 avril 2019 - Rejet total n°755131 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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