Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIT'COVER
Monsieur Michel KHALIFA
Madame Dominique SOUSSAN épouse KHALIFA

Numéro de dépôt :
3107228
Date de dépôt :
22/06/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2011

Présentation de la marque VIT'COVER

Déposée le 22 juin 2001 par monsieur Michel KHALIFA et madame Dominique SOUSSAN épouse KHALIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIT'COVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Les déposants sont monsieur Michel KHALIFA domicilié(e) demeurant 24, rue du Pic CARLIT, (31500) TOULOUSE - France et madame Dominique SOUSSAN épouse KHALIFA domicilié(e) demeurant au 24, rue du Pic Carlit, (31500) TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric ZERBIB Avocat à la Cour - France.

La marque VIT'COVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIT'COVER est expirée depuis le 22 juin 2011.

Michel KHALIFA a également déposé les autres marques suivantes : LOGIC COVER


Monsieur Michel KHALIFA - demeurant 24, rue du Pic CARLIT, (31500) TOULOUSE - France

Madame Dominique SOUSSAN épouse KHALIFA - demeurant au 24, rue du Pic Carlit, (31500) TOULOUSE - France


Eric ZERBIB Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, affiches, cartes postales, clichés, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, couvertures (papeteries), cahiers, dossiers (papeterie), fournitures scolaires, articles de papeterie, rubans adhésifs pour la papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, bandes adhésives pour la papeterie, rubans auto-adhésifs pour la papeterie, autocollants (articles de papeterie) matières collantes pour la papeterie, bandes gommées (papeterie), matières collantes pour la papeterie, colles pour la papeterie, distributeurs de ruban adhésif (article de papeterie) gluten (colle) pour la papeterie, articles de papeterie, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, rubans adhésifs pour la papeterie, albums, brochures, crayons, gommes à effacer, cartes à jouer, cartes géographiques, stylos à bille, stylos à plumes, pinceaux, taille-crayons, blocs (papeterie), blocs à dessin, articles de bureau (à l'exception des meubles) cahiers, calendriers, carnets, catalogues, étiquettes non en tissus, manuels, manuels d'instruction, répertoires, papier (articles de papeterie), papeteries (nécessaires pour écrire), matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs (enveloppes, pochettes) pour emballages (en papier ou en matière plastiques), trousses à dessin, règles à dessiner.