Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LOGIC COVER
Monsieur Michel KHALIFA Madame Dominique SOUSSAN épouse KHALIFA
Numéro de dépôt :
3107227
Date de dépôt :
22/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LOGIC COVER
Déposée le 22 juin 2001 par monsieur Michel KHALIFA et madame Dominique SOUSSAN épouse KHALIFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LOGIC COVER »
Les déposants sont monsieur Michel KHALIFA domicilié(e) demeurant 24, rue du Pic CARLIT, (31500) TOULOUSE - France et madame Dominique SOUSSAN épouse KHALIFA domicilié(e) demeurant au 24, rue du Pic Carlit, (31500) TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric ZERBIB Avocat à la Cour - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel KHALIFA a également déposé les autres marques suivantes : VIT'COVER
Monsieur Michel KHALIFA - demeurant 24, rue du Pic CARLIT, (31500) TOULOUSE - France
Madame Dominique SOUSSAN épouse KHALIFA - demeurant au 24, rue du Pic Carlit, (31500) TOULOUSE - France
Eric ZERBIB Avocat à la Cour - France
Inscription le 8 mars 2002 - retrait partiel n°342081 - Publication au BOPI 2002-03-08
Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°351829 - Publication au BOPI 2002-08-22
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, affiches, cartes postales, clichés, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, couvertures (papeteries), cahiers, dossiers (papeterie), fournitures scolaires, articles de papeterie, rubans adhésifs pour la papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, bandes adhésives pour la papeterie, rubans auto-adhésifs pour la papeterie, autocollants (articles de papeterie) matières collantes pour la papeterie, bandes gommées (papeterie), matières collantes pour la papeterie, colles pour la papeterie, distributeurs de ruban adhésif (article de papeterie) gluten (colle) pour la papeterie, articles de papeterie, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, rubans adhésifs pour la papeterie, albums, brochures, crayons, gommes à effacer, cartes à jouer, cartes géographiques, stylos à bille, stylos à plumes, pinceaux, taille-crayons, blocs (papeterie), blocs à dessin, articles de bureau (à l'exception des meubles) cahiers, calendriers, carnets, catalogues, étiquettes non en tissus, manuels, manuels d'instruction, répertoires, papier (articles de papeterie), papeteries (nécessaires pour écrire), matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs (enveloppes, pochettes) pour emballages (en papier ou en matière plastiques), trousses à dessin, règles à dessiner.
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