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Marques déposées par Michel JUILLET
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L'ENJEU FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENJEU FRANCE
Michel JUILLET

Numéro de dépôt :
1350593
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1995
L\'ENJEU FRANCE de Michel JUILLET

Présentation de la marque L'ENJEU FRANCE

Déposée le 18 décembre 1985 par Michel JUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENJEU FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel JUILLET, domicilié(e) 31, quai Anatole France, 75007 PARIS. - France.

La marque L'ENJEU FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENJEU FRANCE est expirée depuis le 18 décembre 1995.


Michel JUILLET - 31, quai Anatole France, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Journal périodique, Education et Divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.