Déposée le 5 juin 2003 par monsieur Michel JOURNÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « OSMO'FOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est monsieur Michel JOURNÉ domicilié(e) 6, Avenue BERANGER,69130 ECULLY - 69130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel JOURNÉ domicilié(e) 6, Avenue BERANGER,69130 ECULLY - 69130 - France.
La marque OSMO'FOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Michel JOURNÉ - 6, Avenue BERANGER,69130 ECULLY - 69130 - France
M. Michel JOURNÉ - 6, Avenue BERANGER,69130 ECULLY - 69130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
– produits pour la purification de l'eau. – produits pour adoucisseur d'eau et additifs chimiques destinés au traitement de l'eau pour l'imprimerie. – appareil à filtrer l'eau. – appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau. – appareils et machines pour la purification de l'eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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