Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AM VVE AMBROISINE MILLET
MICHEL José

Numéro de dépôt :
93499356
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque AM VVE AMBROISINE MILLET

Déposée le 28 décembre 1993 par MICHEL José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « AM VVE AMBROISINE MILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est MICHEL José, domicilié(e) 14 rue Prélot, 51530 Moussy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne José MICHEL et fils - France.

La marque AM VVE AMBROISINE MILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AM VVE AMBROISINE MILLET est expirée depuis le 28 décembre 2003.

MICHEL José a également déposé les autres marques suivantes : JOSE MICHEL & FILS


MICHEL José - 14 rue Prélot, 51530 Moussy - France


Champagne José MICHEL et fils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Vins provenance Française à savoir: Champagne