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Marques déposées par la société MICHEL JOLY
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DOMIGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMIGEL
MICHEL JOLY

Numéro de dépôt :
93453115
Date de dépôt :
27/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2003

Présentation de la marque DOMIGEL

Déposée le 27 janvier 1993 par la société MICHEL JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société MICHEL JOLY domicilié(e) 82 ALLEE DES ARTISANS, 60700 PONT STE MAXENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MICHEL JOLY - France.

La marque DOMIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIGEL est expirée depuis le 27 janvier 2003.

MICHEL JOLY a également déposé les autres marques suivantes : BIFGEL , AJC GRANIT


MICHEL JOLY - 82 ALLEE DES ARTISANS, 60700 PONT STE MAXENCE - France - SIREN 333202018


MONSIEUR MICHEL JOLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Tous produits alimentaires surgelés, frais, ultra frais, séchés, conservés laitiers, fruits et légumes, aliments pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.