Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FATO
Numéro de dépôt :
1152872
Date de dépôt :
24/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque FATO
Déposée le 24 octobre 1980 par monsieur Michel JEANNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FATO est expirée depuis le 24 octobre 1990.
Michel JEANNOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13