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Marques déposées par monsieur Michel Jeannès
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L' OUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L' OUCHE
M. Michel Jeannès, Brasserie des sources de l'Ouche

Numéro de dépôt :
4100848
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2024
L\' OUCHE de Michel Jeannès

Présentation de la marque L' OUCHE

Déposée par voie électronique le 25 juin 2014 par monsieur Michel Jeannès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' OUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Michel Jeannès domicilié(e) Le château - 21360 - Lusigny-sur-Ouche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Jeannès, Brasserie des sources de l'Ouche domicilié(e) Le château - 21360 - Lusigny-sur-Ouche - France.

La marque L' OUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' OUCHE est expirée depuis le 25 juin 2024.


M. Michel Jeannès, Brasserie des sources de l'Ouche - Le château - 21360 - Lusigny-sur-Ouche - France


M. Michel Jeannès, Brasserie des sources de l'Ouche - Le château - 21360 - Lusigny-sur-Ouche - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas.