Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Distrib
MICHEL Jean-Pierre (MAURICE)

Numéro de dépôt :
1753095
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/11/1999

Présentation de la marque Distrib

Déposée le 15 novembre 1989 par MICHEL Jean-Pierre (MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Distrib » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL Jean-Pierre (MAURICE), domicilié(e) Domaine d'Ecosse, 95 Rte de Rambouillet, 78460 CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL Jean-Pierre (MAURICE) - France.

La marque Distrib a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Distrib est expirée depuis le 15 novembre 1999.


MICHEL Jean-Pierre (MAURICE) - Domaine d'Ecosse, 95 Rte de Rambouillet, 78460 CHEVREUSE - France


MICHEL Jean-Pierre (MAURICE) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

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