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Marques déposées par MICHEL Jean-François
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PRISME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRISME
MICHEL Jean-François
DAUBLAIN Odile, épouse MICHEL
PRISME FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1437852
Date de dépôt :
25/11/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2027
PRISME de MICHEL Jean-François

Présentation de la marque PRISME

Déposée le 25 novembre 1987 par MICHEL Jean-François, DAUBLAIN Odile, la Société par Action Simplifiée (SAS) PRISME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MICHEL Jean-François domicilié(e) 16 Allée Cécile de Normandie, Appartement B35 - 14000 - CAEN - France, DAUBLAIN Odile, épouse MICHEL domicilié(e) 16 Allée Cécile de Normandie, Appartement B35 - 14000 - CAEN - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) PRISME FRANCE domicilié(e) 10 Chemin du lion, BP 20083 - 13743 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque PRISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRISME arrivera à expiration en date du 25 novembre 2027.


MICHEL Jean-François - 16 Allée Cécile de Normandie, Appartement B35 - 14000 - CAEN - France

DAUBLAIN Odile, épouse MICHEL - 16 Allée Cécile de Normandie, Appartement B35 - 14000 - CAEN - France

PRISME FRANCE, SAS - 10 Chemin du lion, BP 20083 - 13743 - VITROLLES - France - SIREN 4


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Renouvellement sans limitation n°2102026 - Publication au BOPI 1998-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 19 septembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°189583 - Publication au BOPI 1995-09-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355179 - Publication au BOPI 2007-11-13

Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191001 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 2 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190016 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 3 août 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°416291 - Publication au BOPI 2005-08-03

Inscription le 2 janvier 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°425303 - Publication au BOPI 2006-01-02

Inscription le 4 octobre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°461856 - Publication au BOPI 2007-10-04

Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°535463 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°535462 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°535458 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°535457 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°535456 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission partielle depropriété en ce qui concerne les titulaires n°535459 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 15 novembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission partielle de propriétéen ce qui concerne les titulaires n°535460 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 15 novembre 2010 - Concession de licence n°535461 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542368 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542369 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542370 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542367 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2017 n°2665194 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27

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