Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Michel Jean Durand-Roger
/
Bains Romains
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bains Romains
Michel Jean Durand-Roger

Numéro de dépôt :
3618286
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2019
Bains Romains de Michel Jean Durand-Roger

Présentation de la marque Bains Romains

Déposée le 22 janvier 2009 par Michel Jean Durand-Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bains Romains »

Le déposant est Michel Jean Durand-Roger domicilié(e) Mas du Versadou Route des Iscles - 30800 - SAINT GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Jean Durand-Roger domicilié(e) Mas du Versadou Route des Iscles - 30800 - SAINT GILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bains Romains est expirée depuis le 22 janvier 2019.


Michel Jean Durand-Roger - Mas du Versadou Route des Iscles - 30800 - SAINT GILLES - France


Michel Jean Durand-Roger - Mas du Versadou Route des Iscles - 30800 - SAINT GILLES - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-09

Republication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Décoration intérieure.