Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINCENT MIT L' ANE
Monsieur Michel JAYER

Numéro de dépôt :
1729924
Date de dépôt :
26/01/1988
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
26/01/1998

Présentation de la marque VINCENT MIT L' ANE

Déposée le 26 janvier 1988 par monsieur Michel JAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « VINCENT MIT L' ANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel JAYER domicilié(e) demeurant FONTAINE DE VAUCLUSE (VAUCLUSE) 84800 Le Prioré - France.

La marque VINCENT MIT L' ANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINCENT MIT L' ANE est expirée depuis le 26 janvier 1998.


Monsieur Michel JAYER - demeurant FONTAINE DE VAUCLUSE (VAUCLUSE) 84800 Le Prioré - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Couleurs, vernis, laques - autres produits en métal (non précieux) nom compris dans d'autres classes. Meubles en bois, glaces, cadres

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.