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Marques déposées par monsieur Michel JAVEGA
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SAS TITOU TRANSPORTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAS TITOU TRANSPORTS
Monsieur Michel JAVEGA

Numéro de dépôt :
4409785
Date de dépôt :
03/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2027
SAS TITOU TRANSPORTS de Michel JAVEGA

Présentation de la marque SAS TITOU TRANSPORTS

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2017 par monsieur Michel JAVEGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAS TITOU TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Michel JAVEGA domicilié(e) 10 Rue Georges SEURAT - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel JAVEGA domicilié(e) 10 Rue Georges SEURAT - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque SAS TITOU TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS TITOU TRANSPORTS arrivera à expiration en date du 3 décembre 2027.


Monsieur Michel JAVEGA - 10 Rue Georges SEURAT - 66000 - PERPIGNAN - France


Monsieur Michel JAVEGA - 10 Rue Georges SEURAT - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).