Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPIER PEINT VIDEO.
Michel Jaffrennou Pascal-Emmanuel Gallet

Numéro de dépôt :
1678553
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1999

Présentation de la marque PAPIER PEINT VIDEO.

Déposée le 12 juillet 1989 par Michel Jaffrennou Pascal-Emmanuel Gallet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPIER PEINT VIDEO. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel Jaffrennou Pascal-Emmanuel Gallet, domicilié(e) 2, rue Robert Le Coin, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Jaffrennou - France.

La marque PAPIER PEINT VIDEO. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPIER PEINT VIDEO. est expirée depuis le 12 juillet 1999.


Michel Jaffrennou Pascal-Emmanuel Gallet - 2, rue Robert Le Coin, 75016 PARIS - France


Anne Jaffrennou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, vidéocassettes et vidéodisques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;films;affiches;prospectus;diapositives;base de données;logiciel;progiciel;didacticiel Papiers, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, auto-collants;caractères d'imprimerie;clichés;cartes à micro-processeur, cartes magnétiques;cartes d'identification offrant différents services et/ou avantages.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol;tentures murales non en matières textiles.Education et en particulier; institutions d'enseignement, éducation permanente, formation aux techniques de communication, organisation de séminaires, colloques, réunions d'information, de conférences, de stages, conseil en formation, conseil en communication, en particulier en communication interne aux entreprises, conseil en psychologie de groupe, en relations inter individuelles, en particulier dans les relations de travail, conception et édition de livres, de revues, de journaux et de bulletins d'informations y compris en particulier manuels pédagogiques, tracts et feuilles volantes et tout support écrit d'information, de formation et de culture, diffusion, distribution et abonnement à des journaux, revues et tout périodique, diffusion distribution de bulletins d'informations, en particulier de compte rendus de réunions, prêts de livre, de vidéogrammes et de films, conception, organisation diffusion d'expositions, conceptions élaboration production et diffusion de programmes,d'émissions et d'oeuvres d'information ou de formation sonores, visuels, audiovisuels, informatiques sur tout support y compris en particulier supports magnétiques, diapositive photographies, films, disques, disques à lase ou optique pour des représentation publiques ou dans des cercles restreints, ou dans le cercle de famille, divertissements, spectacles et en particulier divertissements radiophoniques et par télévision, conception production et diffusion sur tout support pour tout type de public de programmes sonores visuels ou audiovisuels, en particulier conception production post-production, montages et diffusion de films, de vidéogrammes, de disques, de cassettes et en particulier location de films, d'enregistrements phonographiques, location d'appareil de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, distribution de journaux et périodiques, organisation de galas, soirées, réceptions, cocktails et toutes réunions festives, programmes de spectacles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.