Michel Jacques Paul DAVID né le 22/10/1949 à Friedrichshafen (Allemagne) de nationalité française
Numéro de dépôt :
3364626
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2015
Présentation de la marque bio-éthanol
Déposée le 13 juin 2005 par Michel Jacques Paul DAVID né le 22/10/1949 à Friedrichshafen (Allemagne) de nationalité française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « bio-éthanol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est Michel Jacques Paul DAVID né le 22/10/1949 à Friedrichshafen (Allemagne) de nationalité française domicilié(e) Demeurant à Vitches, Op Laangert L 5720 ASPELT,Grand Duché du Luxemburg - XX.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isaline POUX Avocat à la Cour domicilié(e) 60, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque bio-éthanol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio-éthanol est expirée depuis le 13 juin 2015.
Michel Jacques Paul DAVID né le 22/10/1949 à Friedrichshafen (Allemagne) de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : cheminée verte
Michel Jacques Paul DAVID né le 22/10/1949 à Friedrichshafen (Allemagne) de nationalité française - Demeurant à Vitches, Op Laangert L 5720 ASPELT,Grand Duché du Luxemburg - XX
Isaline POUX Avocat à la Cour - 60, rue Saint Lazare,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 20 mars 2006 - Rejet partiel n°430569 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; brûleurs à alcool ; allumoirs ; pierres de laves destinées aux grillades sur barbecue ; bec à alcool ; broches de rôtisserie ; calorifères ; carneaux de cheminées ; Économiseurs de combustibles ; corps chauffants ; flambeaux ; grilles et garnitures façonnées de fourneaux ; fourneaux (à l'exception des fourneaux pour expérience) ; foyers ; grilles de foyers ; pompes à chaleur ; régulateur de tirage (chauffage). Catalogues, prospectus, brochures, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; périodiques ; cartes de visite ; blocs-notes ; carnets.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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