Marque expirée - Marque en non vigueur

franchise avenue
michel ivanier
nathalie sauvage

Numéro de dépôt :
3484460
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2017
franchise avenue de michel ivanier

Présentation de la marque franchise avenue

Déposée le 22 février 2007 par michel ivanier et nathalie sauvage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « franchise avenue »

Les déposants sont michel ivanier domicilié(e) 61 corniche bellevue,06200 NICE - 06200 - France et nathalie sauvage domicilié(e) 61 corniche bellevue,06200 NICE - 06200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, michel ivanier domicilié(e) 61 corniche bellevue,06200 NICE - 06200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque franchise avenue est expirée depuis le 22 février 2017.

michel ivanier a également déposé les autres marques suivantes : e-school


michel ivanier - 61 corniche bellevue,06200 NICE - 06200 - France

nathalie sauvage - 61 corniche bellevue,06200 NICE - 06200 - France


michel ivanier - 61 corniche bellevue,06200 NICE - 06200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Travaux de bureau ; Comptabilité ; bureaux de placement ;

Informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.