Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
e-school
Numéro de dépôt :
3478236
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque e-school
Déposée le 29 janvier 2007 par michel ivanier et nathalie sauvage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-school »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
michel ivanier a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463787 - Publication au BOPI 2007-11-13
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10