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Marques déposées par madame MICHEL Isabelle
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Domaine Roc Bel Air
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Roc Bel Air
Mme MICHEL Isabelle

Numéro de dépôt :
4060305
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2024
Domaine Roc Bel Air de MICHEL Isabelle

Présentation de la marque Domaine Roc Bel Air

Déposée le 13 janvier 2014 par madame MICHEL Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Roc Bel Air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est madame MICHEL Isabelle domicilié(e) Domaine de Bel Air - 30200 - LA ROQUE SUR CEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MICHEL Isabelle domicilié(e) Domaine de Bel Air - 30200 - LA ROQUE SUR CEZE - France.

La marque Domaine Roc Bel Air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Roc Bel Air est expirée depuis le 13 janvier 2024.


Mme MICHEL Isabelle - Domaine de Bel Air - 30200 - LA ROQUE SUR CEZE - France


Mme MICHEL Isabelle - Domaine de Bel Air - 30200 - LA ROQUE SUR CEZE - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Vins bénéficiant d'une Appellation d'Origine Contrôlée vins de pays.