Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESCUER SYSTEMES
Michel HURAULT

Numéro de dépôt :
94517254
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2004

Présentation de la marque RESCUER SYSTEMES

Déposée le 19 avril 1994 par Michel HURAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESCUER SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est Michel HURAULT, domicilié(e) 24 rue Louis Lumière, 83870 SIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel HURAULT - France.

La marque RESCUER SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESCUER SYSTEMES est expirée depuis le 19 avril 2004.


Michel HURAULT - 24 rue Louis Lumière, 83870 SIGNES - France


Monsieur Michel HURAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

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