Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEA
MICHEL HOUDEBINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1543683
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1999
LEA de MICHEL HOUDEBINE

Présentation de la marque LEA

Déposée le 28 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) MICHEL HOUDEBINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL HOUDEBINE domicilié(e) Z.I. de Kerguilloten, 56920 NOYAL-PONTIVY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque LEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEA est expirée depuis le 28 juillet 1999.

MICHEL HOUDEBINE a également déposé les autres marques suivantes : PERSILLETTE , La Salle Bellay Pont Napoleon


MICHEL HOUDEBINE (S.A.) - Z.I. de Kerguilloten, 56920 NOYAL-PONTIVY - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 10 décembre 1990 - RENONCIATION PARTIELLE n°49953 - Publication au BOPI 1990-12-10

Inscription - Transmission de propriété n°46384 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.