Déposée le 15 décembre 1986 par Michel HOMMELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TV PROGRAMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Michel HOMMELL domicilié(e) 7, rue de Lille, 75007 PARIS. - France.
La marque TV PROGRAMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel HOMMELL - 7, rue de Lille, 75007 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 24 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54803 - Publication au BOPI 1991-07-24
Inscription le 24 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54802 - Publication au BOPI 1991-07-24
Inscription le 24 juillet 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°54801 - Publication au BOPI 1991-07-24
Inscription - Transmission de propriété n°36029 - Publication au BOPI
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TV PROGRAMMES"
