Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV PROGRAMMES
Michel HOMMELL

Numéro de dépôt :
1384497
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1996
TV PROGRAMMES de Michel HOMMELL

Présentation de la marque TV PROGRAMMES

Déposée le 15 décembre 1986 par Michel HOMMELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TV PROGRAMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel HOMMELL domicilié(e) 7, rue de Lille, 75007 PARIS. - France.

La marque TV PROGRAMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV PROGRAMMES est expirée depuis le 15 décembre 1996.

Michel HOMMELL a également déposé les autres marques suivantes : AUTOLOISIRS , NITRO , RAQUETTE , BAJA , GRAND PRIX , GRAND PRIX , AUTO VERTE , CANAL SPORT , TELE PLUS CINEMA , TELE RECETTES


Michel HOMMELL - 7, rue de Lille, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 24 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54803 - Publication au BOPI 1991-07-24

Inscription le 24 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54802 - Publication au BOPI 1991-07-24

Inscription le 24 juillet 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°54801 - Publication au BOPI 1991-07-24

Inscription - Transmission de propriété n°36029 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.