Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
côté croustade
M. Michel Holgado, Agissant pour le compte de la société "Côté Jambon" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3960523
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque côté croustade
Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par monsieur Michel Holgado
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « côté croustade »
Le déposant est monsieur Michel Holgado domicilié(e) 499 Avenue de Nîmes - 34670 - Saint Brès - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Côté Jambon, M. Michel Holgado domicilié(e) 499 Avenue de Nîmes - 34670 - Saint Brès - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Michel Holgado, Agissant pour le compte de la société "Côté Jambon" en cours de formation - 499 Avenue de Nîmes - 34670 - Saint Brès - France
Côté Jambon, M. Michel Holgado - 499 Avenue de Nîmes - 34670 - Saint Brès - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671896 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "côté croustade"
