Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLE NUMERIQUE DUR@BLE
M. Michel Hodzaj

Numéro de dépôt :
3897606
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/02/2022
VILLE NUMERIQUE DUR@BLE de Michel Hodzaj

Présentation de la marque VILLE NUMERIQUE DUR@BLE

Déposée le 15 février 2012 par monsieur Michel Hodzaj auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VILLE NUMERIQUE DUR@BLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur Michel Hodzaj domicilié(e) 56 chemin des abeilles - 34170 - Castelnau le lez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Hodzaj domicilié(e) 56 chemin des abeilles - 34170 - Castelnau le lez - France.

La marque VILLE NUMERIQUE DUR@BLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE NUMERIQUE DUR@BLE est expirée depuis le 15 février 2022.

Michel Hodzaj a également déposé les autres marques suivantes : WIFIBRE , EDGEWAN , MARVEL TELECOM


M. Michel Hodzaj - 56 chemin des abeilles - 34170 - Castelnau le lez - France


M. Michel Hodzaj - 56 chemin des abeilles - 34170 - Castelnau le lez - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.