Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEALGOLD
Michel HILY

Numéro de dépôt :
97697052
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2007

Présentation de la marque SEALGOLD

Déposée le 26 septembre 1997 par Michel HILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEALGOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est Michel HILY, domicilié(e) 4, allée du Chancelier Séguier, 78620 L'ETANG LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique HARDY - France.

La marque SEALGOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEALGOLD est expirée depuis le 26 septembre 2007.

Michel HILY a également déposé les autres marques suivantes : CUISI GUSS , GOLFO PEN , LAURA BORTOLOTTI , POELE EN PIERRE Cuisinez au naturel , BRA 'LIFT , TETINOU , DINORUS , CONFORT DU SOMMEIL , GENIAL LE GENIE DU REPASSAGE , ROCH GUSS


Michel HILY - 4, allée du Chancelier Séguier, 78620 L'ETANG LA VILLE - France


Véronique HARDY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Or autre qu'à usage dentaire ; orfèvrerie en or, (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) ; joaillerie en or, bijouterie fantaisie en or, pierres précieuses et pierres fines ; horlogerie en or, montres en or, montres - bracelets en or, instruments chronométriques en or.