Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATISFACTION
Monsieur Michel HILY, Citoyen français, 4, allée du Chancelier Séguier, L'ETANG LA VILLE, Yvelines, France.

Numéro de dépôt :
1197070
Date de dépôt :
02/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1992

Présentation de la marque SATISFACTION

Déposée le 2 mars 1982 par monsieur Michel HILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATISFACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel HILY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque SATISFACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATISFACTION est expirée depuis le 2 mars 1992.

Michel HILY a également déposé les autres marques suivantes : CUISI GUSS , GOLFO PEN , LAURA BORTOLOTTI , POELE EN PIERRE Cuisinez au naturel , BRA 'LIFT , TETINOU , DINORUS , CONFORT DU SOMMEIL , GENIAL LE GENIE DU REPASSAGE , ROCH GUSS


Monsieur Michel HILY, Citoyen français, 4, allée du Chancelier Séguier, L'ETANG LA VILLE, Yvelines, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.