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Marques déposées par MICHEL HILY
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ROYAL SPA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL SPA
MICHEL HILY

Numéro de dépôt :
3697283
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2019
ROYAL SPA de MICHEL HILY

Présentation de la marque ROYAL SPA

Déposée le 8 décembre 2009 par MICHEL HILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL SPA »

Le déposant est MICHEL HILY domicilié(e) 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL HILY domicilié(e) 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL SPA est expirée depuis le 8 décembre 2019.

MICHEL HILY a également déposé les autres marques suivantes : POELE EN PIERRE Cuisinez au naturel , PIERRE CERAM , RELAX FEET , MIEUXLIRE DE ROYAL THERMES , GENCOOK , Star Nails , GENIAL BOX , MICRO GENIAL


MICHEL HILY - 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France


MICHEL HILY - 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER - 78620 - L'ETANG LA VILLE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598232 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.