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Marques déposées par MICHEL HILY
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ROCH GUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCH GUSS
MICHEL HILY

Numéro de dépôt :
1706313
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2001

Présentation de la marque ROCH GUSS

Déposée le 18 novembre 1991 par MICHEL HILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROCH GUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL HILY, domicilié(e) 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER, 78620 L'ETANG LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HILY Patrick - France.

La marque ROCH GUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCH GUSS est expirée depuis le 18 novembre 2001.

MICHEL HILY a également déposé les autres marques suivantes : CUISI GUSS , GOLFO PEN , LAURA BORTOLOTTI , POELE EN PIERRE Cuisinez au naturel , BRA 'LIFT , TETINOU , DINORUS , CONFORT DU SOMMEIL , GENIAL LE GENIE DU REPASSAGE , BEAUTY DECLIV SYSTEM


MICHEL HILY - 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER, 78620 L'ETANG LA VILLE - France


HILY Patrick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.