PIERRE CERAM
Présentation de la marque PIERRE CERAM
Déposée par voie électronique le 2 décembre 2010 par Michel HILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE CERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PIERRE CERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE CERAM est expirée depuis le 2 décembre 2020.
Michel HILY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598232 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08