Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE CERAM
Michel HILY

Numéro de dépôt :
3787162
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2020
PIERRE CERAM de Michel HILY

Présentation de la marque PIERRE CERAM

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2010 par Michel HILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE CERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Michel HILY domicilié(e) 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER - 78620 - L'ETANG LAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel HILY domicilié(e) 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER - 78620 - L'ETANG LAVILLE - France.

La marque PIERRE CERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE CERAM est expirée depuis le 2 décembre 2020.

Michel HILY a également déposé les autres marques suivantes : POELE EN PIERRE Cuisinez au naturel , RELAX FEET , MIEUXLIRE DE ROYAL THERMES , ROYAL SPA , GENCOOK , Star Nails , GENIAL BOX , MICRO GENIAL


Michel HILY - 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER - 78620 - L'ETANG LAVILLE - France


Michel HILY - 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER - 78620 - L'ETANG LAVILLE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598232 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine.