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Marques déposées par MICHEL HILY
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PASSIONNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSIONNELLE
MICHEL HILY

Numéro de dépôt :
1706316
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2001

Présentation de la marque PASSIONNELLE

Déposée le 18 novembre 1991 par MICHEL HILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL HILY, domicilié(e) 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER, 78620 L'ETANG LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HILY Patrick - France.

La marque PASSIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONNELLE est expirée depuis le 18 novembre 2001.

MICHEL HILY a également déposé les autres marques suivantes : CUISI GUSS , GOLFO PEN , LAURA BORTOLOTTI , POELE EN PIERRE Cuisinez au naturel , BRA 'LIFT , TETINOU , DINORUS , CONFORT DU SOMMEIL , GENIAL LE GENIE DU REPASSAGE , ROCH GUSS


MICHEL HILY - 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER, 78620 L'ETANG LA VILLE - France


HILY Patrick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.