Déposée le 18 novembre 1991 par MICHEL HILY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASSIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MICHEL HILY, domicilié(e) 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER, 78620 L'ETANG LA VILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HILY Patrick - France.
La marque PASSIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHEL HILY - 4 ALLEE DU CHANCELIER SEGUIER, 78620 L'ETANG LA VILLE - France
HILY Patrick - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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