LES SENTEURS DU VERGER
Présentation de la marque LES SENTEURS DU VERGER
Déposée le 15 avril 1996 par Michel HILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SENTEURS DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES SENTEURS DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SENTEURS DU VERGER est expirée depuis le 15 avril 2006.
Michel HILY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21