Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SENTEURS DU VERGER
Michel HILY

Numéro de dépôt :
96621448
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque LES SENTEURS DU VERGER

Déposée le 15 avril 1996 par Michel HILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SENTEURS DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est Michel HILY, domicilié(e) 4, allée du Chancelier Séguier, 78620 L'ETANG LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique HARDY - France.

La marque LES SENTEURS DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SENTEURS DU VERGER est expirée depuis le 15 avril 2006.

Michel HILY a également déposé les autres marques suivantes : CUISI GUSS , GOLFO PEN , LAURA BORTOLOTTI , POELE EN PIERRE Cuisinez au naturel , BRA 'LIFT , TETINOU , DINORUS , CONFORT DU SOMMEIL , GENIAL LE GENIE DU REPASSAGE , ROCH GUSS


Michel HILY - 4, allée du Chancelier Séguier, 78620 L'ETANG LA VILLE - France


Véronique HARDY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices