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Marques déposées par Michel HILY
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CONFORT DU SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT DU SOMMEIL
Michel HILY

Numéro de dépôt :
95568951
Date de dépôt :
25/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2005

Présentation de la marque CONFORT DU SOMMEIL

Déposée le 25 avril 1995 par Michel HILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORT DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est Michel HILY, domicilié(e) 4, allée du Chancelier Séguier, 78620 L'ETANG LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe ROTBARD - France.

La marque CONFORT DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT DU SOMMEIL est expirée depuis le 25 avril 2005.

Michel HILY a également déposé les autres marques suivantes : CUISI GUSS , GOLFO PEN , LAURA BORTOLOTTI , POELE EN PIERRE Cuisinez au naturel , BRA 'LIFT , TETINOU , DINORUS , GENIAL LE GENIE DU REPASSAGE , ROCH GUSS , BEAUTY DECLIV SYSTEM


Michel HILY - 4, allée du Chancelier Séguier, 78620 L'ETANG LA VILLE - France


Philippe ROTBARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).