Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUTTERFLY
Michel HILY

Numéro de dépôt :
95568950
Date de dépôt :
25/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2005

Présentation de la marque BUTTERFLY

Déposée le 25 avril 1995 par Michel HILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUTTERFLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est Michel HILY, domicilié(e) 4, allée du Chancelier Séguier , 78620 L'ETANG LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe ROTBARD - France.

La marque BUTTERFLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUTTERFLY est expirée depuis le 25 avril 2005.

Michel HILY a également déposé les autres marques suivantes : CUISI GUSS , GOLFO PEN , LAURA BORTOLOTTI , POELE EN PIERRE Cuisinez au naturel , BRA 'LIFT , TETINOU , DINORUS , CONFORT DU SOMMEIL , GENIAL LE GENIE DU REPASSAGE , ROCH GUSS


Michel HILY - 4, allée du Chancelier Séguier , 78620 L'ETANG LA VILLE - France


Philippe ROTBARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Vêtements, chaussures, chapellerie, (ornement pour cheveux.) Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Métaux précieux et leurs alliages ; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.