M. MICHEL HILAIRE Mme. PASCALE HILAIRE M. THIBAUT HILAIRE
Numéro de dépôt :
3896812
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/02/2022
Présentation de la marque LES COCONS DE L'ESCOUTAY
Déposée le 13 février 2012 par monsieur MICHEL HILAIRE, madame PASCALE HILAIRE, monsieur THIBAUT HILAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LES COCONS DE L'ESCOUTAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Les déposants sont monsieur MICHEL HILAIRE domicilié(e) LES PEYROUSES - 07400 - ALBA LA ROMAINE - France, madame PASCALE HILAIRE domicilié(e) LES PEYROUSES - 07400 - ALBA LA ROMAINE - France, monsieur THIBAUT HILAIRE domicilié(e) LES PEYROUSES - 07400 - ALBA LA ROMAINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL HILAIRE domicilié(e) LES PEYROUSES - 07400 - ALBA LA ROMAINE - France.
La marque LES COCONS DE L'ESCOUTAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COCONS DE L'ESCOUTAY est expirée depuis le 13 février 2022.
M. MICHEL HILAIRE - LES PEYROUSES - 07400 - ALBA LA ROMAINE - France
Mme. PASCALE HILAIRE - LES PEYROUSES - 07400 - ALBA LA ROMAINE - France
M. THIBAUT HILAIRE - LES PEYROUSES - 07400 - ALBA LA ROMAINE - France
M. MICHEL HILAIRE - LES PEYROUSES - 07400 - ALBA LA ROMAINE - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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