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Marques déposées par Michel HERPE
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BAIES & FENETRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIES & FENETRES
Michel HERPE

Numéro de dépôt :
3863534
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2021
BAIES & FENETRES de Michel HERPE

Présentation de la marque BAIES & FENETRES

Déposée le 3 octobre 2011 par Michel HERPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BAIES & FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Michel HERPE domicilié(e) C SHAN LU 679 Lane Appart 102 Shanghai Pu Dong - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bertrand ERMENEUX, SELARL AVOXA domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque BAIES & FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIES & FENETRES est expirée depuis le 3 octobre 2021.


Michel HERPE - C SHAN LU 679 Lane Appart 102 Shanghai Pu Dong - Chine


Maître Bertrand ERMENEUX, SELARL AVOXA - 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Châssis métalliques, portes métalliques, fenêtres métalliques, portes-fenêtres métalliques, baies métalliques, volets métalliques ;

Châssis non-métalliques, portes non-métalliques, fenêtres non-métalliques, portes-fenêtres non-métalliques, baies non-métalliques, volets non-métalliques.