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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICHEL HERBELIN
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REGATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGATE
MICHEL HERBELIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98757441
Date de dépôt :
30/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2008

Présentation de la marque REGATE

Déposée le 30 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) MICHEL HERBELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL HERBELIN domicilié(e) 9, rue de la Première Armée, 25140 CHARCQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 950 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrick LODS Avocat - France.

La marque REGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGATE est expirée depuis le 30 octobre 2008.

MICHEL HERBELIN a également déposé les autres marques suivantes : CORYNTHE , GIPSY , SCALA , MEHAREE , "BEAU TEMPS, MER CALME, HEURE BLEUE" , SALAMBÔ , FELINE


MICHEL HERBELIN, Société Anonyme - 9, rue de la Première Armée, 25140 CHARCQUEMONT - France - SIREN 876950387


Maître Patrick LODS Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué pour la joaillerie, la bijouterie, l'horlogerie, et les instruments chronométriques, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Stylos, instruments à écrire, plumes et porte-plumes y compris les plumes et les porte-plumes à réservoir, stylographes, instruments scripteurs à bille, à plume et à pointe y compris en feutre ou en matière plastique, porte-mines, mines, crayons, porte crayons, instruments marqueurs, cartouches et recharges d'encre, encres, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.