Demande publiée - Marque en non vigueur

FELINE
MICHEL HERBELIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98737863
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2008

Présentation de la marque FELINE

Déposée le 17 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) MICHEL HERBELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 26 novembre 2024. .

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL HERBELIN domicilié(e) 9, rue de la 1ère Armée, 25140 CHARCQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 950 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LODS Patrick AVOCAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MICHEL HERBELIN a également déposé les autres marques suivantes : CORYNTHE , GIPSY , REGATE , SCALA , MEHAREE , "BEAU TEMPS, MER CALME, HEURE BLEUE" , SALAMBÔ


MICHEL HERBELIN, Société Anonyme - 9, rue de la 1ère Armée, 25140 CHARCQUEMONT - France - SIREN 876950387


Monsieur LODS Patrick AVOCAT - France


Inscription le 10 août 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°282798 - Publication au BOPI 1999-08-10

Publication - Publication au BOPI 1998-30

Republication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué pour la joaillerie, la bijouterie, l'horlogerie, et les instruments chronomètriques, joaillerie, bijouterie pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronomètriques. Stylos.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.