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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICHEL HERBELIN
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"BEAU TEMPS, MER CALME, HEURE BLEUE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BEAU TEMPS, MER CALME, HEURE BLEUE"
MICHEL HERBELIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96635493
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2006

Présentation de la marque "BEAU TEMPS, MER CALME, HEURE BLEUE"

Déposée le 19 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) MICHEL HERBELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "BEAU TEMPS, MER CALME, HEURE BLEUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL HERBELIN domicilié(e) 9, rue de la 1ère Armée, 25140 CHARCQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 950 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LODS Patrick Avocat - France.

La marque "BEAU TEMPS, MER CALME, HEURE BLEUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BEAU TEMPS, MER CALME, HEURE BLEUE" est expirée depuis le 19 juillet 2006.

MICHEL HERBELIN a également déposé les autres marques suivantes : CORYNTHE , GIPSY , REGATE , SCALA , MEHAREE , SALAMBÔ , FELINE


MICHEL HERBELIN Société Anonyme - 9, rue de la 1ère Armée, 25140 CHARCQUEMONT - France - SIREN 876950387


Monsieur LODS Patrick Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué pour la joaillerie, la bijouterie, l'horlogerie et les instruments chronométriques, jaoillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques