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Marques déposées par MICHEL Henri
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CHAMBORD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMBORD
MICHEL Henri

Numéro de dépôt :
1529206
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2018

Présentation de la marque CHAMBORD

Déposée le 18 octobre 1988 par MICHEL Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMBORD »

Le déposant est MICHEL Henri domicilié(e) Route de Ganges,30440 SUMENE (dossier no 2386919) - 30440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri MICHEL domicilié(e) Route de Ganges,30440 SUMENE (dossier no 2386919) - 30440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMBORD est expirée depuis le 18 octobre 2018.


MICHEL Henri - Route de Ganges,30440 SUMENE (dossier no 2386919) - 30440 - France


Henri MICHEL - Route de Ganges,30440 SUMENE (dossier no 2386919) - 30440 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2008 n°2386919 - Publication au BOPI 2008-10-10

Renouvellement sans limitation n°2127863 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 29 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263687 - Publication au BOPI 1998-09-29

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