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Marques déposées par monsieur Michel Hemmer
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Au petit scarabée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au petit scarabée
M. Michel Hemmer

Numéro de dépôt :
4268219
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2026
Au petit scarabée de Michel Hemmer

Présentation de la marque Au petit scarabée

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par monsieur Michel Hemmer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au petit scarabée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Michel Hemmer domicilié(e) 18 RUE Sébastien mercier - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Hemmer domicilié(e) 18 RUE Sébastien mercier - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Au petit scarabée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au petit scarabée arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

Michel Hemmer a également déposé les autres marques suivantes : LaPetiteMercerie , OHJOE


M. Michel Hemmer - 18 RUE Sébastien mercier - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


M. Michel Hemmer - 18 RUE Sébastien mercier - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.