Marque enregistrée - Marque en vigueur

Automobiles SMS Tilbury
Monsieur Michel HEISE

Numéro de dépôt :
4417593
Date de dépôt :
08/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2028
Automobiles SMS Tilbury de Michel HEISE

Présentation de la marque Automobiles SMS Tilbury

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2018 par monsieur Michel HEISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Automobiles SMS Tilbury » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est monsieur Michel HEISE domicilié(e) L'Atelier des Hunaudières - 72230 - MULSANNE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel HEISE domicilié(e) L'Atelier des Hunaudières - 72230 - MULSANNE FRANCE - France.

La marque Automobiles SMS Tilbury a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Automobiles SMS Tilbury arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.

Michel HEISE a également déposé les autres marques suivantes : TILBURY


Monsieur Michel HEISE - L'Atelier des Hunaudières - 72230 - MULSANNE FRANCE - France


Monsieur Michel HEISE - L'Atelier des Hunaudières - 72230 - MULSANNE FRANCE - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Véhicules ; carrosseries.