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Marques déposées par monsieur Michel Hautin
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TabulaData logistique monétaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TabulaData logistique monétaire
M. Michel Hautin

Numéro de dépôt :
4135908
Date de dépôt :
22/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2024
TabulaData logistique monétaire de Michel Hautin

Présentation de la marque TabulaData logistique monétaire

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2014 par monsieur Michel Hautin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TabulaData logistique monétaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Michel Hautin domicilié(e) 11 Rue Camille Godard - 33480 - Castelnau de Médoc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Hautin domicilié(e) 11 Rue Camille Godard - 33480 - Castelnau de Médoc - France.

La marque TabulaData logistique monétaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TabulaData logistique monétaire arrivera à expiration en date du 22 novembre 2024.


M. Michel Hautin - 11 Rue Camille Godard - 33480 - Castelnau de Médoc - France


M. Michel Hautin - 11 Rue Camille Godard - 33480 - Castelnau de Médoc - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Éducation ; formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.